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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOMATOLAND
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Provence & Fruits
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Provence & Fruits
TOMATOLAND, SA

Numéro de dépôt :
4026772
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/08/2023
Provence & Fruits de TOMATOLAND

Présentation de la marque Provence & Fruits

Déposée le 14 août 2013 par la Société Anonyme (SA) TOMATOLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Provence & Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOMATOLAND domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMATOLAND domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France.

La marque Provence & Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence & Fruits est expirée depuis le 14 août 2023.

TOMATOLAND a également déposé les autres marques suivantes : Provence & Olives , La Tomate de chez nous , TOMATES EN PROVENCE , CAP BON , provence & apéro , Facedrink , VERTIGO , PLANT , Planète Provence , SOLEILLANS


TOMATOLAND, SA - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France


TOMATOLAND - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origines protégées “ Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” et/ou “ Olives noires de la Vallée des Baux de Provence ” ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gélées, confitures, compotes ;

Glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.